Marque renouvelée - Marque en vigueur

E EUROBRESS
JEAN FOUR EUROBRESS, SASU

Numéro de dépôt :
1636713
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2030
E EUROBRESS de JEAN FOUR EUROBRESS

Présentation de la marque E EUROBRESS

Déposée le 27 novembre 1990 par JEAN FOUR EUROBRESSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E EUROBRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN FOUR EUROBRESSTODO domicilié(e) 75 L'Allée, 01540 PERREX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 rue Vendôme, 69477 LYON Cedex 06 - France.

La marque E EUROBRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque E EUROBRESS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

JEAN FOUR EUROBRESS a également déposé les autres marques suivantes : CP MANN , JEAN FOUR , MODALU , METAMODUL , MODACIER


JEAN FOUR EUROBRESS, SASU - 75 L'Allée, 01540 PERREX - France


COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE - 139 rue Vendôme, 69477 LYON Cedex 06 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184537 - Publication au BOPI 2000-10-20

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445140 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Inscription le 6 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692256 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-06

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2759999 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Matériel fixe pour le bâtiment et les travaux publics

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.