Déposée le 27 novembre 1990 par JEAN FOUR EUROBRESSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E EUROBRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JEAN FOUR EUROBRESSTODO domicilié(e) 75 L'Allée,
01540 PERREX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION,
M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 rue Vendôme,
69477 LYON Cedex 06 - France.
La marque E EUROBRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN FOUR EUROBRESS, SASU - 75 L'Allée,
01540 PERREX - France
COLBERT INNOVATION,
M. GARIN ETIENNE - 139 rue Vendôme,
69477 LYON Cedex 06 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184537 - Publication au BOPI 2000-10-20
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445140 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30
Inscription le 6 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692256 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-06
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2759999 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22
Matériel fixe pour le bâtiment et les travaux publics
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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